Il n’est tout simplement pas suffisamment prudent de vérifier seulement qu’une assurance existe, avait dit la Cour dans united nations arrêt de juin 2015. Il faut aussi vérifier dans le détail, avant l’engagement plusieurs travaux, la validité de cette assurance, au besoin auprès de l’assureur mentionné sur l’ensemble des documents de l’entreprise.

(Cass. Civ 3, 30.6.2016, Z 15-18.206).

En l’espèce, united nations particulier avait commandé plusieurs travaux de réfection de sa piscine auprès d’une entreprise qui était assurée pour la maçonnerie, la plâtrerie, le carrelage et l’ensemble des revêtements en matériaux durs, la charpente, la menuiserie, la couverture. Lorsque l’enduit revêtu d’une “peinture membrane” étanche a présenté plusieurs cloques, le client a soutenu qu’il s’agissait d’un chantier de maçonnerie, garanti componen l’assurance. Mais la justice a conclu l’inverse. L’assurance n’avait pas à intervenir, selon elle, vehicle l’entreprise n’était pas assurée pour la pose de revêtements spéciaux, et notamment d’une peinture membrane sur la paroi d’une piscine.

Ce n’est tout simplement pas à l’assureur de fournir plusieurs informations précises, d’après la Cour de cassation, c’est au client, “maître d’ouvrage”, même s’il n’est tout simplement pas signataire du contrat conclu entre l’entrepreneur et boy assureur, de vérifier que l’ensemble des conditions particulières du contrat correspondent au travail prévu.

Bien que ce contrat d’assurance soit signé dans l’intérêt plusieurs futurs clients de l’entreprise, ceux-ci ne doivent pas attendre united nations conseil particulier de l’assureur, ils doivent au contraire prendre l’initiative de se renseigner précisément.

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