Le maire a exposé au conseil qu’il veterans administration être procédé au changement plusieurs platelages plusieurs pontons, catways et passerelles dans le port. United nations appel veterans administration être lancé avec clôture de réception plusieurs offres au 4 novembre prochain, à 12 heures, la période plusieurs travaux s’étalant du 15 décembre 2016 au 30 avril 2017. Le conseil à l’unanimité a accepté ces travaux.

Piscine de Cozes. Dans le cadre en mise à disposition en piscine municipale de Cozes pour l’ensemble des scolaires durant le mois de juin, le conseil à l’unanimité accepte le paiement et habilite le maire à signer la convention.

Assurance. Enfin, le Conseil municipal a décidé d’accepter la proposition du Center de gestion et d’adhérer à compter du 1er janvier 2017 au contrat-groupe d’assurance pour une durée de quatre ans (2017-2020), la commission d’appel d’offres attribue ce marché à Generali et au courtier d’assurances Sofaxis.

Transfert de compétences. Fut ensuite portée à la connaissance plusieurs conseillers la décision du Conseil communautaire, lors de sa séance du 18 juillet 2016, de procéder à une première modification plusieurs statuts en Cara (Communauté d’agglomération Royan atlantique) qui devra s’appliquer au 1er janvier 2017 pour prendre en compte la nouvelle organisation territoriale en république (loi NOTRe). Cette loi prévoit united nations transfert de compétences obligatoires aux intercommunalités comme la gestion intégrale de l’ensemble plusieurs zones d’activité économiques (aménagement, viabilisation, commercialisation plusieurs emprises foncières, entretien) difficile la promotion du tourisme à travers l’ensemble des missions d’accueil, d’information, de promotion et de coordination, laquelle engendrera la création d’un Epic chargé en gestion du futur office de tourisme qui deviendra communautaire. Dans ce dernier cadre, united nations rapport en commission locale d’évaluation plusieurs transferts de charges a été rédigé et approuvé componen le conseil, la Cara approuvera pour chaque commune membre le nouveau montant de l’attribution de compensation.

Jeudi 29 septembre à 20 h 30, Jean-Louis Faure, maire en commune a réuni le Conseil municipal en séance publique, 13 conseillers étaient présents, 2 étaient absents mais avaient donné pouvoir. L’ordre of the day a permis d’aborder l’ensemble des points suivants dont certains ont été soumis à la délibération et au election.

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