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L’ensemble des banques françaises, reines de l&#039optimisation fiscale?

En se fondant sur plusieurs données publiques, plusieurs ONG dénoncent l’ensemble des pratiques d’optimisation fiscale plusieurs banques françaises. Elles y auraient dégagé 5 milliards d’euros en 2015.

Singapour, Hong Kong, Belgique… Plusieurs ONG ont dénoncé mercredi la stratégie d’optimisation fiscale menée componen l’ensemble des cinq plus grandes banques françaises, qui ont dégagé presque 5 milliards d’euros de bénéfices dans plusieurs pays à la fiscalité avantageuse en 2015. “A l’international, alors que l’ensemble des banques françaises réalisent united nations tiers de leurs bénéfices dans l’ensemble des paradis fiscaux, ceux-ci ne représentent qu’un quart de leurs activités internationales déclarées, qu’un cinquième de leurs impôts et seulement united nations sixième de leurs employés”, rapportent dans une étude CCFD-Terre Solidaire, Oxfam France et Secours Catholique-Caritas France. 

Le Crédit Mutuel-CIC a de boy côté “la plus importante part relative de bénéfices internationaux déclarée dans l’ensemble des paradis fiscaux (44%)”, est-il ajouté. Cette banque a réagi en indiquant ne disposer “d’aucune filiale directe dans united nations pays en liste plusieurs Etats ou peut-rrtre un territoires non coopératifs”. “On refuse d’y travailler et on dénonce systématiquement toutes l’ensemble des transactions suspectes à Tracfin”, a poursuivi united nations porte-parole. 

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Du côté en Fédération bancaire française (FBF), on assure que “l’ensemble des banques françaises respectent strictement la réglementation fiscale et sont totalement transparentes quant à leur activité à l’international”. De plus, “la définition plusieurs paradis fiscaux retenue componen l’ensemble des ONG ne s’appuie sur aucune référence officielle”, a estimé une porte-parole en FBF. 

L’ensemble des banques contestent l’ensemble des accusations

Selon l’ensemble des données recueillies, la destination privilégiée plusieurs établissements étudiés parmi l’ensemble des pays à la fiscalité avantageuse est le Luxembourg, où ils ont enregistré plus d’1,7 milliard d’euros de bénéfices. Suivent, en Europe, la Belgique (1,66 milliard), l’Irlande(272 millions) et l’ensemble des Pays-Bas (189 millions) et en Asie, Hong Kong (436 millions) et Singapour (346 millions). 

Ces ONG qualifient de paradis fiscaux plusieurs pays qui ne figurent pas sur l’ensemble des listes noires de l’OCDE ou peut-rrtre un en Commission européenne, à l’exception de Hong Kong. Ce sont en revanche plusieurs pays dont l’ensemble des régimes fiscaux sont plus avantageux. Pour parvenir à ces conclusions, elles se sont appuyées sur la loi bancaire de 2013 obligeant l’ensemble des banques françaises à rendre publiques plusieurs informations essentielles sur leurs activités et l’ensemble des impôts qu’elles paient dans tous l’ensemble des pays où elles sont implantées. 

L’ensemble des ONG, se basant sur la liste établie componen le collectif d’ONG spécialisé dans la justice fiscale Tax Justice Network, qualifient ces pays de “paradis fiscaux” vehicle ils proposent componen exemple united nations taux d’imposition effectif très bas, voire nul ou peut-rrtre un favorisent plusieurs pratiques fiscales dommageables. “BNP Paribas et la Société Générale sont l’ensemble des banques qui ont, en valeur absolue, l’ensemble des bénéfices l’ensemble des plus importants logés” dans ces juridictions avec respectivement 2,4 milliards et 1,3 milliard, souligne le document. 

L’ensemble des établissements bancaires français ont pour référence “une liste de territoires non coopératifs en matière fiscale” définie et mise à jour régulièrement componen le ministère plusieurs Finances, a-t-elle ajouté. De façon générale, l’ensemble des chiffres témoignent surtout “en déconnexion entre l’ensemble des bénéfices déclarés dans l’ensemble des paradis fiscaux et l’activité réelle plusieurs banques”, souligne l’étude. Dans ces pays fiscalement avantageux, “l’ensemble des activités plusieurs cinq banques françaises sont 60% plus lucratives” que dans le reste du monde et l’ensemble des salariés y “sont en moyenne 2,6 fois plus productifs”, est-il notamment relevé. 

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