Le principal organisme de surveillance des marchés européens a signalé son intention de faire passer les marchés de l’UE à un cycle de règlement T+1 à travers une déclaration soulignant à la fois l’urgence d’agir et la préférence pour un alignement sur le Royaume-Uni et la Suisse.
L’harmonisation au sein de l’Europe constitue actuellement une priorité majeure en matière de réglementation, alors que le continent cherche à améliorer sa compétitivité sur la scène mondiale. Par la suite, l’ESMA a conclu que, dans le contexte de la nécessité d’un marché efficace et compétitif, « il est urgent d’agir si l’UE veut éviter de prolonger et d’amplifier les impacts négatifs du désalignement avec les principales juridictions internationales ».
L’ESMA a noté que l’Europe devrait probablement modifier le CSDR pour imposer un raccourcissement harmonisé du cycle de règlement au sein de l’UE.
En ce qui concerne le calendrier, l’ESMA a reconnu le niveau élevé d’interconnexion entre les marchés des capitaux de l’UE et ceux d’autres juridictions européennes, soulignant à quel point une approche coordonnée à travers l’Europe est « souhaitable ».
Le régulateur ajoute qu’aux côtés d’autres groupes européens, il estime “nécessaire d’accélérer tous les aspects du travail technique nécessaire pour ouvrir la voie à tout futur passage au T+1 dans l’UE”.
L’ESMA, en étroite coordination avec les autorités nationales compétentes et les sous-groupes de la Commission européenne et de la Banque centrale européenne, ont donc convenu d’établir dès que possible une structure de gouvernance intégrant le secteur financier de l’UE pour superviser et soutenir les préparatifs techniques de tout futur passage à T+1.
« Afin de ne pas perdre notre élan, les détails de la structure de gouvernance suivront prochainement. Il sera important que cette gouvernance soit inclusive et garantisse une représentation sectorielle et géographique équilibrée », a déclaré l’ESMA dans son communiqué.
La position publique de l’ESMA a été révélée juste un jour après que le groupe de travail européen de l’industrie T+1 a exprimé son soutien à une transition coordonnée vers le T+1 dans l’UE, reconnaissant les avantages d’une approche alignée dans l’ensemble de la région européenne, y compris l’EEE. le Royaume-Uni et la Suisse.
Le groupe de travail a déclaré que cela faisait suite à diverses opinions exprimées sur la question de savoir si la date identifiée pour la transition au Royaume-Uni, le deuxième semestre 2027, pourrait également être une date de mise en œuvre réalisable pour l’UE.
Le groupe de travail a toutefois souligné qu’en fonction de la définition exacte des changements réglementaires, techniques et opérationnels qui seront nécessaires, une période de transition comprise entre 24 et 36 mois sera nécessaire pour s’adapter à la complexité de l’infrastructure du marché en Europe.
Créée en 2023, le groupe de travail européen de l’industrie T+1 comprend 21 associations professionnelles impliquées dans les marchés de capitaux européens, réunissant un éventail d’acteurs du secteur qui seraient touchés par le passage au règlement T+1 pour les titres négociés et réglés dans l’UE. .
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