Le blanchiment d’argent est le processus par lequel les produits du crime sont « nettoyés » afin que leurs origines illégales soient masquées. Il est généralement associé aux types de crime organisé qui génèrent d’énormes profits en espèces, comme le trafic de drogue, d’armes et d’êtres humains ainsi que la fraude. Bien qu’il ne soit pas possible de mesurer le blanchiment d’argent de la même manière que l’activité économique légitime, l’ampleur du problème est considérée comme énorme.
Une approche globale
Étant donné que le blanchiment d’argent est une activité complexe, étendue et multiforme, il est abordé sous plusieurs angles différents. L’accent est mis à la fois sur la réglementation des institutions financières en vue de prévenir le blanchiment d’argent et sur les aspects répressifs.
La clé de voûte du système européen reste la Troisième directive anti-blanchiment, adoptée en 2005, qui impose aux opérateurs financiers et à certains opérateurs non financiers – les “gatekeepers” – de signaler toute transaction ou activité suspecte ou inhabituelle. La directive intègre dans le droit de l’UE les quarante recommandations révisées du Groupe d’action financière (GAFI), qui est l’organisme international de normalisation dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Cellules de renseignement financier
Les cellules de renseignement financier (CRF) jouent un rôle clé dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Ces unités sont chargées de recevoir, de demander, d’analyser et de diffuser aux autorités compétentes les informations sur les activités potentielles de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme. Ils sont généralement placés au sein d’organismes chargés de l’application de la loi ou d’organismes administratifs relevant des ministères des finances des États de l’UE.
Un certain nombre d’entités et de personnes sont soumises à des obligations de déclaration en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, telles que les banques, les institutions financières, les notaires ou les casinos. Ils doivent déposer sans délai une déclaration d’opération suspecte auprès de la CRF lorsqu’ils savent ou soupçonnent que le blanchiment de capitaux ou le financement du terrorisme est ou a été commis ou tenté. Les déclarations sont ensuite transmises aux autorités compétentes, y compris les forces de l’ordre et les CRF étrangères. Sur la base de ces rapports, des enquêtes pénales pourraient être lancées si nécessaire.
Coordination au niveau de l’UE
La Commission a déployé des efforts considérables pour améliorer coordination et coopération entre les CRF et à harmoniser les sanctions pénales pour le blanchiment d’argent. La coopération opérationnelle et l’échange d’informations entre les CRF de l’UE ont été renforcés par la Projet CRF-NET. Financé par la Commission depuis ses débuts, ce projet vise à mettre en place un réseau informatique sécurisé pour l’échange de renseignements financiers.
