Rédaction. La Chambre sociale de la Cour suprême a rendu un arrêt dans lequel elle reconnaît à la mère le droit aux allocations familiales à prendre soin de votre enfant mineur touché par un maladie grave quoi ne nécessite pas d’hospitalisation de longue duréemais il reçoit un traitement médical ambulatoire continu dans un centre de jour et à domicile.
La Haute Cour considère que, dans cette affaire, la nécessité d’une hospitalisation de longue durée cela nécessite la fourniture équivaut à des soins de longue durée en hôpital de jour cela nécessite un traitement direct et continu de la maladie du mineur.
Il rejoint ainsi cette mère dont le fils, aujourd’hui âgé de 6 ans, est né avec une grave maladie d’origine congénitale – paralysie cérébrale infantile – hémiparésie spastique droite -.
Sur indication médicale, il réalise des séances de ergothérapie et réadaptation trois jours par mois, activités psychomotrices deux fois par semaine et traitement un jour par semaine à l’hôpital et à domicile. La mère participe à toutes ces séances. Les deux parents travaillent et elle bénéficie d’une réduction de 50 % de ses heures de travail pour s’occuper de son enfant.
La femme a demandé une aide financière pour s’occuper de mineurs atteints d’un cancer ou d’autres maladies graves, ce qui lui a été refusé par la mutuelle. MC Mutuelle pour ne pas répondre aux exigences légales établies dans la loi générale de la sécurité sociale (LGSS) concernant l’accréditation de l’admission à l’hôpital et la nécessité d’une prise en charge directe, continue et permanente par l’un des parents.
Et Tribunal socialplutôt, estimé la demande que la mère a présenté contre MC Mutual et lui a reconnu le droit de bénéficier de la prestation en estimant que les soins médicaux et de réadaptation reçus par son fils étaient assimilables à une hospitalisation puisqu’il nécessitait les soins directs, continus et permanents de ses parents.
Il Cour supérieure de justice de Catalognede son côté, il a annulé la décision du tribunal de première instance au motif que le mineur n’avait pas nécessité auparavant une hospitalisation de longue durée.
La Cour suprême n’est pas d’accord avec ce critère et conclut que ces soins de santé « Une telle intensité, directe et continue du mineur dans les centres de jour est comparable à la situation d’hospitalisation de longue durée, car il s’agit également de soins médicaux incontournables pour le traitement de la maladie qui dure indéfiniment dans le temps ».
Il ajoute que le fait que le diagnostic de la maladie grave aurait pu être posé sans nécessiter une période préalable d’hospitalisation de longue durée, « ne peut faire obstacle à la reconnaissance d’une prestation de sécurité sociale ayant pour objet de compenser la perte de revenus générée par la nécessité de réduire la journée de travail pour s’occuper directement d’enfants mineurs nécessitant un traitement médical. » prolongé dans le temps ».
Il ajoute qu’au contraire, comme le montrent les dispositions de l’art. 2.1 RD 1148/2011, c’est que le continuité du traitement à domicile « peut remplacer l’hospitalisation lorsque cela est possible, dans le but de la rendre inutile, d’en raccourcir la durée ou d’en minimiser l’impact, dans l’intérêt du patient, de sa famille et du système de santé lui-même, afin de réduire le recours à l’hospitalisation. hôpital où le mineur peut être contraint s’il ne dispose pas de cette autre possibilité de soins de santé sans admission. ».
La sentence, présentée par le juge Sebastián Moralo, affirme que cette conclusion Elle ne doit pas être modifiée par le fait que la maladie pourrait être classée comme permanente et incurable.. Le tribunal précise que l’Institut national de sécurité sociale (INSS) a lui-même reconnu, en réponse à une question, que le exigence d’hospitalisation qui justifie la prestation est considérée comme remplie lorsque le mineur qui souffre d’une maladie grave doit se rendre périodiquement et continuellement à l’hôpital de jour pour recevoir le traitement de longue durée prescrit pour guérir sa maladie.
Faites remarquer que « La nature juridique de ce type de réponse à une requête empêche de lui attribuer une efficacité contraignante en termes de décision à adopter par l’organe judiciaire, mais il s’agit néanmoins d’un élément certainement pertinent qui coïncide déjà avec les critères que nous avons présentés. ».
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