CSDR impacte déjà les ETF
Le règlement T + 1 a le potentiel de provoquer de nouvelles frictions au sein du marché européen des ETF, car la directive risque d’entraîner des spreads ETF plus larges et une augmentation des échecs.
Règlement T+1 a été un domaine d’intérêt privilégié pour l’Union européenne après que les régulateurs américains ont annoncé leur intention de passer à un règlement en un jour d’ici mai 2024.
La décision proposée est conçue pour favoriser une utilisation plus efficace du capital sur les marchés en réduisant les risques de crédit, de marché et de liquidité.
Cependant, alors que le marché américain bénéficie d’une monnaie unique et effectivement d’un marché unique, l’Europe est une toute autre bête avec 35 bourses, 31 dépositaires centraux de titres (CSD) et 14 devises locales.
Par conséquent, le passage à un règlement T+1 crée des risques d’inefficacité, en particulier pour le marché des ETF qui souffre déjà de retards de règlement dus au Central Securities Depositary Regime (CSDR) qui est entré en vigueur en février 2022.
En réponse à ces problèmes, l’Association des marchés financiers en Europe (AFME) a créé un groupe de travail sectoriel pour évaluer les problèmes de règlement T+1 auxquels le marché européen est confronté.
Le groupe de travail AFME identifiera l’impact potentiel sur l’environnement post-marché actuel en Europe et conviendra des actions nécessaires pour apporter ces changements.
Dans un précédent article de recherche, l’AFME soulignait : « Les taux de règlement actuels des transactions sur les ETF sont inférieurs aux moyennes du marché. Cela est dû en partie à la composition mondiale de nombreux ETF, qui contiennent des titres sous-jacents de plusieurs juridictions.
« Étant donné que le règlement des unités nouvellement créées dépend du règlement des composants sous-jacents, cela peut souvent entraîner des retards de règlement dans un environnement T + 2 en raison des différences de fuseau horaire, des jours fériés et de la complexité du règlement transfrontalier. Ces défis seraient encore plus prononcés dans un environnement T+1. »
Le marché européen des ETF a déjà été impacté par l’introduction du CSDR en février, ce qui entraîne des spreads plus larges en réponse aux amendes mises en place par le régulateur.
Le déploiement initial de la directive a été extrêmement difficile avec des problèmes liés à l’application et à la notification des sanctions, entraînant des mois de retards pour s’assurer qu’elles étaient correctement attribuées.
“En fin de compte, une automatisation et une harmonisation plus poussées des modèles de règlement à travers l’Europe peuvent aider au règlement rapide des transactions et conduire à une réduction des échecs de règlement”, a déclaré Ciarán Fitzpatrick, responsable des services ETF pour l’Europe chez State Street.
“Toute décision en Europe de passer à T + 1 – similaire à l’approche américaine – pourrait entraîner une augmentation plus importante des échecs, compte tenu de l’impact d’un cycle de règlement raccourci.”
Comprendre les nuances du marché européen des ETF est essentiel si les régulateurs décident de passer au règlement T+1. Tout mouvement pourrait avoir un impact supplémentaire sur le marché et les investisseurs finaux, en particulier.
