2023-12-07 13:47:57
SEOUL, 07 déc. (Yonhap) — La Commission américaine du commerce international (ITC) a conclu que Samsung Electronics Co. et Samsung SDS Co. n’avaient violé aucun brevet sur les écrans électroniques extérieurs dans une affaire de violation de brevet déposée par une entreprise américaine. ont indiqué des sources jeudi.
L’ITC a rendu cette décision le mois dernier après son enquête sur l’affaire suite à une plainte déposée par Manufacturing Resources International (MRI) en août de l’année dernière.
MRI, un fabricant d’écrans numériques à cristaux liquides d’extérieur et semi-extérieurs basé à Atlanta, a allégué que le géant technologique sud-coréen avait violé ses cinq brevets.
Les brevets concernent des systèmes de refroidissement pour les écrans électroniques utilisés dans les kiosques extérieurs, selon l’ITC.
MRI a affirmé que les produits de Samsung Electronics et de sa filiale Samsung SDS violaient certains brevets de MRI.
La société américaine a demandé à ITC, après l’enquête, de « rendre une ordonnance d’exclusion limitée et des ordonnances de cessation et d’abstention » contre Samsung.
La conclusion de l’ITC est la décision préliminaire de l’administration américaine, et il faut généralement attendre six mois avant que le tribunal ne rende sa décision finale, selon les sources.
Samsung s’attendait apparemment à ce que le tribunal confirme la décision de l’ITC.
L’entreprise n’a pas pu être contactée pour commenter.
kyongae.choi@yna.co.kr
(FIN)
#Lorganisme #commercial #américain #constate #aucune #violation #brevet #par #Samsung #concernant #laffichage #numérique #sources
1701951559