Raphaël Sultana et deux agents de la police municipale auraient été insultés et menacés de mort par un homme sur le marché. L’élu aurait aussi été agressé physiquement. L’affaire est conduite devant le tribunal judiciaire de Lyon ; c’est pourquoi l’adjoint sollicite la protection fonctionnelle.
–
Aujourd’hui à 06:00
Le maire Jérémie Bréaud (LR) a sollicité la protection fonctionnelle pour son adjoint aux Marchés forains, Raphaël Sultana, lors du conseil municipal du 2 février. Début janvier, ce dernier a déposé une plainte pour insulte et menace de mort puis une seconde plainte pour agression, envers la même personne.
L’élu aurait essuyé un coup de poing
Les faits remontent au vendredi 6 janvier. Un homme de Saint-Priest se serait présenté sur le marché de la place de la Liberté avec un chariot rempli de vêtements et aurait tenté de s’installer sans autorisation. Raphaël Sultana et des agents de la police municipale sont intervenus sans accroc.
Le marché de la place de la Liberté se déroule les lundi et vendredi matin. Photo Progrès /Laurie ABADIE
Raphaël Sultana veille à la bonne application des nouvelles règles qu’il a instaurées sur les sept marchés de la commune. Photo Progrès /Laurie ABADIE
Mais le lundi 9 janvier, l’homme aurait retenté sa chance. L’adjoint et deux ASVP (Agent de surveillance de la voie publique) lui auraient réexpliqué l’interdiction de déballer sans demande préalable en bonne et due forme. Une altercation aurait éclaté, le San-Priot aurait tenu « des propos menaçants envers les trois agents, dont un ASVP qui a été blessé », a précisé le maire. L’adjoint et les deux policiers ont immédiatement déposé plainte pour insulte et menace de mort.
Jérémie Bréaud, maire LR de Bron. Photo Progrès /Laurie ABADIE
Le lendemain, le 10 janvier, Raphaël Sultana aurait croisé l’homme alors qu’il se promenait dans la galerie marchande d’Auchan. Le San-Priot l’aurait à nouveau insulté avant de lui asséner un coup de poing au thorax. L’élu a déposé plainte pour agression.
Audience reportée en juin
L’affaire a été présentée en comparution immédiate le 12 janvier devant le tribunal judiciaire de Lyon. « Dans un premier temps, l’auteur des faits a plaidé coupable, puis le jour de l’audience il a changé d’avis », a retracé le maire. C’est pourquoi l’audience est renvoyée au 8 juin 2023.
La prise en charge de la protection fonctionnelle, qui a été accordée à Raphaël Sultana, prendra fin une fois l’affaire jugée. Elle permet de couvrir les frais de procédure.
Pour rappel, la protection fonctionnelle a bénéficié au maire Jérémie Bréaud à trois reprises depuis le début du mandat : pour son agression en février 2021 , pour un procès de diffamation en 2022 et pour des faits de harcèlement dont la procédure est en cours.
A lire aussi
>> Le maire de Bron sollicite la protection fonctionnelle pour harcèlement
Déjà une altercation sur ce marché en 2021
Dans sa volonté de « rapporter de la qualité et de la sécurité sur les marchés », Raphaël Sultana avait déjà connu une altercation, en voulant faire respecter les nouvelles règles, plus strictes.
En 2021, l’équipe municipale d’opposition avait rapporté les faits d’« un échange très virulent entre l’adjoint et un représentant des forains », le 14 mai. À la suite de quoi, l’opposition avait demandé le retrait de la délégation des marchés à Raphaël Sultana. Une réclamation qui n’avait pas trouvé écho chez le maire.
